Éditeur et hébergement
La Couscoussière · SARL · SIREN 404086571 · SIRET 404 086 571 00019 · Évreux B 404 086 571 · TVA FR91404086571
25 avenue Aristide Briand, 27930 Gravigny · Direction de publication : Farid SASSI
Capital : À renseigner avant ouverture commerciale
Hébergeur : Identité, adresse et téléphone à renseigner avant ouverture du service
Création du site : AlexSis Informatique.
Le restaurant et son site
La Couscoussière accueille ses clients à Gravigny et présente ici sa carte, ses prestations, ses coordonnées et ses disponibilités. La consultation est libre. Les espaces client, administrateur, caisse et cuisine sont réservés aux personnes autorisées.
Objet de cette publication
Ce site présente le restaurant, ses coordonnées et ses services. Les règles de commande, de réservation, de livraison et de remboursement figurent dans les conditions générales ; le traitement des données et les cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.
Utilisation et sécurité
Chaque titulaire de compte protège ses identifiants et informe le restaurant de tout accès suspect. Il est interdit de tenter un accès non autorisé, d’altérer les services ou d’envoyer des contenus illicites. Ces règles ne limitent pas les droits légaux du consommateur ni la responsabilité du restaurant lorsque la loi l’impose.
Images, textes et contributions
Les éléments du site sont protégés par leurs droits respectifs. Une contribution photographique reste privée par défaut. Sa publication exige une autorisation pour chaque canal choisi et une modération. Le déposant doit être autorisé à partager l’image et disposer des accords nécessaires des personnes identifiables. L’autorisation est non exclusive et peut être retirée pour les utilisations futures ; elle ne constitue pas une cession générale du droit d’auteur.
Liens et services externes
Les cartes, avis, services de paiement et autres intégrations sont utilisés selon les choix et fonctions activés. L’accès à un site externe est régi par ses propres informations et conditions. Un lien ne dispense pas le restaurant de ses obligations pour le service qu’il vend.
Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite adressée au restaurant et si le différend n’est pas résolu, un consommateur peut saisir gratuitement le médiateur dont relève le restaurant. Cette démarche ne supprime pas le droit de saisir la juridiction compétente.
Le nom, les coordonnées et le site du médiateur désigné doivent être renseignés avant ouverture commerciale du service.
